Anne Fauconnier

De: Anne Fauconnier
direction générale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
Au titre des administrations
Pour la ministre chargée de l'artisanat
Groupe:
Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
conseil_administration
boe_20190007_0000_p000(source BOAC)
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Anne Fauconnier
direction générale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
Au titre des administrations
Pour la ministre chargée de l'artisanat
Groupe:
Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
conseil_administration
boe_20190007_0000_0005(source BOAC)
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Anne FAUCONNIER
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des administrations
Sur proposition du ministre de l'économie et des finances
membre suppléante
Remplace:Mme Martine BARBE
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
suppleant
INTB1805312A(source BOMI)
nomination
15 Mars 201815/03/2018
De: Anne Fauconnier
attachée principale d'administration à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
Au titre des administrations
Pour la secrétaire d'État chargée de l'artisanat
Groupe:
Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
conseil_administration
boe_20160007_0000_0010(source BOAC)
nomination
05 Juillet 201605/07/2016
De: Anne FAUCONNIER
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
boe_20150001_0000_0003(source BOAC)
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Anne FAUCONNIER
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé, à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
boe_20150001_0000_0001(source BOAC)
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Anne FAUCONNIER
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché d'administration de l'Etat hors classe
date_debut="2013-10-02"
JORFTEXT000030046127(source JORF)
promotion
06 Janvier 201506/01/2015
De: Anne FAUCONNIER
Objet:
conformément aux dispositions
l'article 27 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration de l'Etat hors classe
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030046124(source JORF)
promotion
06 Janvier 201506/01/2015
De: Fauconnier, née Montaroux (Anne, Marie, Thérèse)
chef de bureau à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
CONSOMMATION ET TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038516(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Fauconnier (Anne)
direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Titulaires
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000000388273(source JORF)
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Fauconnier (Anne)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
modifié
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000731339(source JORF)
promotion
01 Juin 199401/06/1994
De: Fauconnier (Anne)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000731337(source JORF)
promotion
01 Juin 199401/06/1994